Editeur du site et directeur de publication

www.sbhome.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société SB Home (ci-après « SB Home »), société à responsabilité limitée au capital social de 475 000 euros dont le siège social est situé au 205 chemin des Lauriers 13510 Eguilles, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Aix-en-Provence sous le numéro 839 203 981.
Code APE : 7112B
N° TVA Intracommunautaire FR41 839 203 981
L’éditeur est joignable par téléphone au +33 4 42 12 36 05 ou par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@sb-home.fr
La directrice de publication est Madame Johanna Burger.

 

Hébergeur du site

Le Site est hébergé par la société OVH, société par actions simplifiée au capital social de 10 069 020 euros dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
L’hébergeur est joignable par téléphone au +33 9 72 10 10 07.

 

Propriété intellectuelle

Le Site, sa structure générale, les logiciels, textes, images, sons, données et bases de données, et tout composants du Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d’SB Home.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce Site, des données, bases de données et/ou de tout autre élément constitutif du Site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon. Toutes les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées et/ou détenues par SB Home ou ses partenaires qui en sont les propriétaires exclusifs, toute utilisation ou reproduction sans autorisation constitue une contrefaçon.

Responsabilité

SB Home s’efforce de garantir la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

SB Home ne saurait en aucun cas garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son Site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

SB Home souhaite offrir à ses utilisateurs une expérience optimale de navigation et d’accès au Site, ainsi que des informations disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, de l’absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le Site. Toute interruption dans la connexion, ou difficulté d’accès au Site ne saurait entrainer la responsabilité d’SB Home.

Par ailleurs, SB Home se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes mentions légales du Site, l’utilisateur et le visiteur sont donc tenus de s’informer régulièrement de l’état de celles-ci.

Contenus de tiers – Liens hypertexte

Les utilisateurs et visiteurs du Site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du Site sans l’autorisation expresse et préalable d’SB Home.
Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du Site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité d’SB Home.
Ces liens sont en effet proposés pour compléter l’information disponible sur le Site, mais SB Home ne peut contrôler de façon permanente la licéité dudit contenu et ne peut garantir son caractère licite, moral, ou encore conforme aux attentes de l’utilisateur.
L’utilisateur signalera sans délai à SB Home tout contenu inapproprié ou illicite vers lequel il serait redirigé grâce à un lien hypertexte sur le Site.

Droit applicable et attribution de juridiction

Les mentions légales d’SB Home sont régies par le droit français. Les juridictions du ressort de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site.